{"id":12,"date":"2024-01-23T18:13:24","date_gmt":"2024-01-23T17:13:24","guid":{"rendered":"https:\/\/fiberracing.fr\/?page_id=12"},"modified":"2024-01-30T12:10:54","modified_gmt":"2024-01-30T11:10:54","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/fiberracing.fr\/index.php\/cgv\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de Vente"},"content":{"rendered":"

[vc_row disable_background_image=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb][vc_column][vc_column_text]<\/p>\n

PR\u00c9AMBULE<\/p>\n

 <\/p>\n

Le pr\u00e9sent site internet Fiberracing.fr et sa boutique en ligne (le \u00ab Site \u00bb) est \u00e9dit\u00e9 et exploit\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 HUNTER VALLEY, EURL au capital social de 7 620 000,00 \u20ac, immatricul\u00e9e 847 541 778 R.C.S. Alencon, dont le si\u00e8ge social est HARAS DE LA PERRIERE 61500 BELFONDS, prise en la personne de ses\u00a0 repr\u00e9sentants l\u00e9gaux domicili\u00e9s en cette qualit\u00e9 audit si\u00e8ge.<\/p>\n

 <\/p>\n

Le directeur de la publication est : M.Millet<\/p>\n

 <\/p>\n

Le Site est h\u00e9berg\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 OVH<\/i> Groupe SA, soci\u00e9t\u00e9 immatricul\u00e9e au RCS de Lille sous le num\u00e9ro 537 407 926 sise 2<\/i>, rue Kellermann<\/i>, 59100 Roubaix<\/i>.<\/p>\n

 <\/p>\n

Les pr\u00e9sentes conditions contiennent :<\/p>\n

– les \u00ab Conditions relatives au Produit \u00bb applicables \u00e0 toute commande pass\u00e9 sur le Site (le \u00ab Produit \u00bb),<\/p>\n

– les conditions g\u00e9n\u00e9rales applicables \u00e0 toute transaction concernant le Produit r\u00e9alis\u00e9e sur<\/p>\n

le Site (\u00ab Conditions G\u00e9n\u00e9rales \u00bb).<\/p>\n

 <\/p>\n

Le non-respect des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales et des Conditions relatives au Produit pourra \u00eatre sanctionn\u00e9 par la suspension \u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019utilisateur des droits d\u2019acc\u00e8s et d\u2019utilisation du Site, et ce imm\u00e9diatement et sans pr\u00e9avis, sans que la responsabilit\u00e9 de HUNTER VALLEY , ne puisse \u00eatre engag\u00e9e \u00e0 cet \u00e9gard et sans incidence sur ses droits et obligations l\u00e9gales.<\/p>\n

 <\/p>\n

HUNTER VALLEY , se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de mettre \u00e0 jour, modifier, suspendre ou supprimer tout ou partie du Site et\/ou de son contenu \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, sans que sa responsabilit\u00e9 ne puisse \u00eatre engag\u00e9e \u00e0 cet \u00e9gard.<\/p>\n

 <\/p>\n

Dans le cadre de la mise \u00e0 disposition de la boutique en ligne, HUNTER VALLEY agit comme simple interm\u00e9diaire et h\u00e9berge les offres de Produits propos\u00e9es par FEEDING MORE, SARL au capital de 10 000,00 \u20ac, Bernay B 798 411 609, Le Buisson Cornu 27390 ST PIERRE DE CERNIERES (ci-apr\u00e8s \u00ab Vendeur \u00bb) \u00e0 des acheteurs (ci-apr\u00e8s \u00ab Acheteur \u00bb)<\/p>\n

HUNTER VALLEY n\u2019est en aucun cas revendeur des Produits propos\u00e9s par le Vendeur sur sa boutique en ligne.<\/p>\n

[\/vc_column_text][\/vc_column][\/vc_row][vc_row disable_background_image=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb][vc_column][vc_column_text]CONDITIONS RELATIVES AU PRODUIT<\/p>\n

 <\/p>\n

    \n
  1. OBJET<\/li>\n<\/ol>\n

     <\/p>\n

    Les pr\u00e9sentes conditions s’appliquent \u00e0 toute commande du Produit r\u00e9alis\u00e9e sur le Site.<\/p>\n

    Lorsque l\u2019utilisateur r\u00e9alise une commande sur le Site, il lui sera demand\u00e9 de confirmer son<\/p>\n

    acceptation des Conditions G\u00e9n\u00e9rales qui incluent les Conditions relatives au Produit.<\/p>\n

    Certaines des stipulations contenues dans les pr\u00e9sentes Conditions relatives au Produit peuvent \u00eatre remplac\u00e9es ou compl\u00e9t\u00e9es par des conditions ou mentions suppl\u00e9mentaires qui seront publi\u00e9es sur le Site. En cas de conflit entre les pr\u00e9sentes Conditions relatives au Produit et toute condition ou mention suppl\u00e9mentaire, les conditions suppl\u00e9mentaires pr\u00e9vaudront.<\/p>\n

     <\/p>\n

    En passant commande sur le Site, l\u2019Acheteur certifie avoir la capacit\u00e9 de contracter, et reconna\u00eet avoir pr\u00e9alablement pris connaissance et accepter sans restriction les Conditions G\u00e9n\u00e9rales incluant les Conditions relatives au Produit au moment de la passation de la commande.<\/p>\n

     <\/p>\n

      \n
    1. DESCRIPTION DU PRODUIT<\/li>\n<\/ol>\n

       <\/p>\n

      Le Vendeur met en vente de la nourriture pour chevaux conditionn\u00e9e, en sac de 20kg, de 500 kg et de 1000 kg.<\/p>\n

       <\/p>\n

        \n
      1. R\u00c9ALISATION D\u2019UNE COMMANDE<\/li>\n<\/ol>\n

         <\/p>\n

        Pour r\u00e9aliser une commande de Produits, l\u2019Acheteur est invit\u00e9 \u00e0 suivre les instructions du Site. Il disposera de la facult\u00e9 de v\u00e9rifier les d\u00e9tails de sa commande, son prix total, et de modifier toute erreur avant de confirmer d\u00e9finitivement sa commande de Produits.<\/p>\n

         <\/p>\n

        Une fois la commande r\u00e9alis\u00e9e sur le Site, FEEDING MORE, par l\u2019interm\u00e9diaire du Site, adressera \u00e0 l\u2019Acheteur un courriel confirmant les d\u00e9tails de sa commande.<\/p>\n

         <\/p>\n

        La vente est r\u00e9put\u00e9e d\u00e9finitive \u00e0 compter de la r\u00e9ception par FEEDING MORE de la<\/p>\n

        commande du client. FEEDING MORE n\u2019acceptera aucune modification ou annulation de commande par l\u2019Acheteur. En pareille hypoth\u00e8se, le client s\u2019exposera \u00e0 la prise en charge de la r\u00e9paration des pr\u00e9judices subis par FEEDING MORE.<\/p>\n

         <\/p>\n

        Le paiement int\u00e9gral de la commande peut \u00eatre effectu\u00e9 au comptant ou \u00e0 r\u00e9ception de la commande (voir 8. CONDITIONS DE PAIEMENT)<\/p>\n

         <\/p>\n

        Le Site fera ses meilleurs efforts pour informer dans les meilleurs d\u00e9lais les utilisateurs de toute indisponibilit\u00e9.<\/p>\n

         <\/p>\n

          \n
        1. PRIX DES PRODUITS<\/li>\n<\/ol>\n

          Tous les prix indiqu\u00e9s sur notre Site sont exprim\u00e9s en euros et s\u2019entendent hors taxes.<\/p>\n

          Les frais de port et la T.V.A. seront factur\u00e9s en sus.<\/p>\n

           <\/p>\n

          5 – D\u00c9LAIS DE LIVRAISON<\/p>\n

           <\/p>\n

          FEEDING MORE s\u2019engage \u00e0 tout mettre en \u0153uvre pour livrer les produits command\u00e9s<\/p>\n

          dans les d\u00e9lais indiqu\u00e9s au moment de la commande, ces d\u00e9lais ne sont toutefois<\/p>\n

          donn\u00e9s qu\u2019\u00e0 titre indicatif. La responsabilit\u00e9 de FEEDING MORE ne saurait en aucun cas<\/p>\n

          \u00eatre engag\u00e9e en cas de retard de livraison.<\/p>\n

          FEEDING MORE se r\u00e9serve la facult\u00e9 de suspendre ou de r\u00e9silier tout ou partie de ses<\/p>\n

          obligations, de plein droit et sans formalit\u00e9, en cas de force majeure ou de cas fortuit.<\/p>\n

          Est consid\u00e9r\u00e9 comme tel: l\u2019embargo, la p\u00e9nurie de mati\u00e8re premi\u00e8re, le vol, le sabotage,<\/p>\n

          le bris de machine, la catastrophe naturelle, la gr\u00e8ve, le lock-out, les actes de<\/p>\n

          gouvernement, la modification de la r\u00e9glementation applicable aux pr\u00e9sentes Conditions<\/p>\n

          G\u00e9n\u00e9rales de Vente ou aux produits et plus g\u00e9n\u00e9ralement tout \u00e9v\u00e9nement intervenant<\/p>\n

          dans ses locaux ou chez les fournisseurs de services dont FEEDING MORE d\u00e9pend est<\/p>\n

          susceptible de r\u00e9duire ou d\u2019arr\u00eater la production ou le transport des produits. Feeding<\/p>\n

          More en informera le client \u00e0 ce titre.<\/p>\n

           <\/p>\n

          L\u2019ensemble des d\u00e9lais annonc\u00e9s pour la livraison des Produits correspondent aux d\u00e9lais de traitement, de pr\u00e9paration et d\u2019exp\u00e9dition des commandes, ainsi qu\u2019au d\u00e9lai de livraison du transporteur.<\/p>\n

          Les d\u00e9lais mentionn\u00e9s ci-dessus courent d\u00e8s la validation de la commande du Produit. Conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation europ\u00e9enne, l\u2019Acheteur consommateur r\u00e9sidant dans un Etat Membre de l\u2019Union Europ\u00e9enne peut passer commande aupr\u00e8s du Vendeur.Le Vendeur n\u2019a pas d\u2019obligation de livraison s\u2019il ne livre pas habituellement dans ce pays.<\/p>\n

           <\/p>\n

          6 – TRANSPORT<\/p>\n

           <\/p>\n

          La livraison intervient:<\/p>\n

          – soit, lorsque FEEDING MORE r\u00e9alise elle-m\u00eame la livraison, au moment o\u00f9 les produits<\/p>\n

          sont d\u00e9livr\u00e9s chez le client ou \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e par ce dernier.<\/p>\n

          – soit, lorsque FEEDING MORE ne r\u00e9alise pas elle-m\u00eame la livraison, au moment o\u00f9 les<\/p>\n

          produits sont remis au client ou au transporteur charg\u00e9 d\u2019effectuer la livraison.<\/p>\n

          Dans cette hypoth\u00e8se, les produits voyagent aux risques et p\u00e9rils du client \u00e0 qui il<\/p>\n

          appartient de faire part au transporteur, conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article L.<\/p>\n

          133-3 du Code de Commerce, de toute anomalie concernant des produits livr\u00e9s.<\/p>\n

           <\/p>\n

          7 – CONFORMIT\u00c9 – RETOUR – RESPONSABILIT\u00c9<\/p>\n

           <\/p>\n

          A la livraison, le client doit v\u00e9rifier la qualit\u00e9, la quantit\u00e9, les r\u00e9f\u00e9rences des produits<\/p>\n

          ainsi que leur conformit\u00e9 \u00e0 la commande.<\/p>\n

           <\/p>\n

          La r\u00e9ception des marchandises \u00e9teint toute r\u00e9clamation de la part du client si elle n\u2019est<\/p>\n

          pas formul\u00e9e par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception dans les 8 jours de la<\/p>\n

          livraison constat\u00e9e par le bordereau de livraison.<\/p>\n

           <\/p>\n

          En cas de livraison non conforme par rapport \u00e0 la commande, la responsabilit\u00e9 de<\/p>\n

          FEEDING MORE se limitera \u00e0 l\u2019obligation de remplacer la marchandise concern\u00e9e et ne<\/p>\n

          pourra donner lieu \u00e0 l\u2019octroi de dommages et int\u00e9r\u00eats ou d\u2019indemnit\u00e9s quelconques au<\/p>\n

          profit du client.<\/p>\n

          En cas de livraison non conforme \u00e0 la commande, les produits ne pourront \u00eatre<\/p>\n

          retourn\u00e9s qu\u2019\u00e0 condition:<\/p>\n

          – que FEEDING MORE ait donn\u00e9 son accord pr\u00e9alable \u00e9crit,<\/p>\n

          – qu\u2019ils soient rendus en parfait \u00e9tat, dans leur emballage d\u2019origine ferm\u00e9.<\/p>\n

          Conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article 1386-15 alin\u00e9a 2 du Code Civil, Feeding<\/p>\n

          More n\u2019est pas tenue \u00e0 la r\u00e9paration des dommages caus\u00e9s par ses produits aux Biens<\/p>\n

          qui ne sont pas utilis\u00e9s par la victime principalement pour son usage ou sa consommation priv\u00e9s.<\/p>\n

           <\/p>\n

          8 – CONDITIONS DE PAIEMENT<\/p>\n

           <\/p>\n

          Pour tous nouveaux clients le paiement de la premi\u00e8re commande s’effectuera \u00e0 la livraison. Pour les commandes suivantes les r\u00e8glements s\u2019effectueront au plus tard \u00e0 30 jours date de factures.<\/p>\n

           <\/p>\n

          Le paiement est r\u00e9put\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 \u00e0 la date \u00e0 laquelle les fonds sont mis \u00e0 la disposition de<\/p>\n

          FEEDING MORE ou de son subrog\u00e9. En cas de paiement anticip\u00e9, aucun escompte ne<\/p>\n

          sera accord\u00e9. Toute somme non r\u00e9gl\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9ch\u00e9ance donnera lieu au versement de<\/p>\n

          p\u00e9nalit\u00e9s de retard calcul\u00e9es sur la somme restant due au taux de 11,37 %,<\/p>\n

          conform\u00e9ment au d\u00e9cret n\u00b0 2009-138 du 09\/02\/2009. Ces int\u00e9r\u00eats courront du jour<\/p>\n

          suivant la date de l\u2019\u00e9ch\u00e9ance jusqu\u2019au paiement int\u00e9gral du montant d\u00fb.<\/p>\n

          Le d\u00e9faut de paiement du prix \u00e0 l\u2019\u00e9ch\u00e9ance entra\u00eenera l\u2019exigibilit\u00e9 de plein droit de<\/p>\n

          toutes les sommes restant dues, quelle que soit l\u2019\u00e9ch\u00e9ance ou le mode de r\u00e8glement<\/p>\n

          pr\u00e9vu.<\/p>\n

          En cas de retard de paiement, et sans pr\u00e9judices de l\u2019applicabilit\u00e9 des p\u00e9nalit\u00e9s de<\/p>\n

          retard dont il est question ci-dessus, FEEDING MORE pourra de son propre gr\u00e9:<\/p>\n

          – suspendre ses obligations concernant toutes les commandes en cours jusqu\u2019\u00e0<\/p>\n

          complet r\u00e8glement des sommes que le client reste lui devoir,<\/p>\n

          – subordonner l\u2019ex\u00e9cution des commandes en cours \u00e0 la prise de garanties ou de<\/p>\n

          nouvelles modalit\u00e9s de r\u00e8glement,<\/p>\n

          – r\u00e9silier de plein droit la commande, apr\u00e8s mise en demeure pr\u00e9alable par lettre<\/p>\n

          recommand\u00e9e avec avis de r\u00e9ception rest\u00e9e infructueuse pendant 8 jours.<\/p>\n

          Cette r\u00e9siliation frappera non seulement la commande en cours, mais aussi, si Feeding<\/p>\n

          More le souhaite, tout ou partie des commandes ant\u00e9rieures rest\u00e9es impay\u00e9es ou \u00e0<\/p>\n

          venir, qu\u2019elles soient livr\u00e9es ou en cours de livraison et que le paiement soit \u00e9chu ou<\/p>\n

          non.<\/p>\n

          – demander le paiement d\u2019une indemnit\u00e9 forfaitaire correspondant \u00e0 20% du montant<\/p>\n

          H.T. de la facture impay\u00e9e, conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article 1226 du Code<\/p>\n

          Civil, ce sans pr\u00e9judice des dommages et int\u00e9r\u00eats auxquels FEEDING MORE pourrait<\/p>\n

          pr\u00e9tendre.<\/p>\n

          Le cas \u00e9ch\u00e9ant, les acomptes vers\u00e9s par le client seront conserv\u00e9s par FEEDING MORE.<\/p>\n

          9. DROIT DE R\u00c9TRACTATION<\/p>\n

          9.1\/ Principe du droit de r\u00e9tractation<\/p>\n

          Conform\u00e9ment aux dispositions des articles L. 221-18 et suivants du Code de la Consommation, l\u2019Acheteur dispose d\u2019un d\u00e9lai de r\u00e9tractation de quatorze (14) jours calendaires courant \u00e0 compter du lendemain de la r\u00e9ception du dernier Produit de sa commande.<\/p>\n

          L\u2019Acheteur peut retourner, sans avoir \u00e0 justifier de motifs ni \u00e0 payer de p\u00e9nalit\u00e9s, \u00e0 l’exception des frais de retour qui restent \u00e0 sa charge, tout article, dans un \u00e9tat permettant sa remise en vente (ceci supposant qu\u2019il soit retourn\u00e9 dans son emballage d\u2019origine ou, \u00e0 tout le moins, dans un emballage permettant une protection \u00e9quivalente dudit article au cours de son transport retour) et d\u2019en demander le remboursement.<\/p>\n

          Pour retourner un ou plusieurs Produits, l\u2019Acheteur doit prendre contact avec le Vendeur en \u00e9crivant \u00e0 tmenuet@fiberracing.fr<\/a> , qui lui indiquera par retour de courrier \u00e9lectronique, les modalit\u00e9s de renvoi du Produit.<\/p>\n

          Conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales, le Vendeur :<\/p>\n